Le CNN s'attaque à la neutralité du Net

le 05/02/2013, par Didier Barathon, Régulation télécoms, 171 mots

Le Conseil national du numérique lance ses premiers chantiers de réflexion autour de la neutralité du Net, la fiscalité et la fracture du numérique.

Le CNN s'attaque à la neutralité du Net

Nommé il y a quinze jours, par décret présidentiel, les 30 premiers membres du Conseil national du numérique vont se mettre au boulot. Leurs ministres de tutelle (Montebourg et Pellerin) leur ont donné trois sujets à débattre : un avis sur la net neutralité (Fleur Pellerin a organisé une table ronde sur le sujet le 15 janvier), une recommandation sur la fracture numérique, une concertation sur les conclusions du rapport Collin/Colin, sur la fiscalité du numérique.

Pour le 1er sujet, la net neutralité, le CNN a constitué un groupe de travail ad hoc, sous la férule de Christine Balagué (Mines Télécoms) avec Bernard Stiegler, philosophe, Marc Tessier (dirigeant de l'audiovisuel), Tristan Nitot (Mozilla Europe), Jean-Baptiste Rudelle (Pdg de Critéo), Serge Abitboul, chercheur.

Le 16 février, le CNN tiendra un séminaire, où les auteurs du rapport sur la fiscalité seront auditionnés. Le Conseil a jusqu'au 28 février pour travailler sur ces sujets.

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